Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES
SAINT BENEZET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4087175
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2024
Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES de SAINT BENEZET

Présentation de la marque Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES

Déposée le 28 avril 2014 par la société SAINT BENEZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société SAINT BENEZET domicilié(e) Mas St Benezet - 30800 - SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES est expirée depuis le 28 avril 2024.

SAINT BENEZET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEFONTAINE , DOMAINE SAINT BENEZET , SAINT-BENEZET


SAINT BENEZET, Société Civile d'Exploitation Agricole - Mas St Benezet - 30800 - SAINT GILLES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Costières de Nîmes.